J.O. 159 du 10 juillet 2004
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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
NOR : INDI0403217V
Un récépissé de déclaration d'exploiter une installation de production d'électricité à partir de panneaux photovoltaïques a été délivré par le ministère de l'industrie à la SCI ARCHIBAT, dont le siège social est situé 3, rue Pompe-Bourgmayer, 01000 Bourg-en-Bresse.
Cette installation, d'une capacité de production de 6,08 kW photovoltaïques, est localisée 868, chemin des Lazaristes, avenue de Bresse, 01000 Saint-Denis-lès-Bourg.